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 Liste mise à jour des maladies professionnelles

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Fabrice
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MessageSujet: Liste mise à jour des maladies professionnelles   Ven 09 Avr 2010, 10:39

Transmis par M. Louche

Pour information, une nouvelle liste sur les maladies professionnelles, notamment en lien avec les RPS

Cordialement

ME BOBILLIER

Le Conseil d'administration de l'OIT approuve une nouvelle liste des maladies professionnelles

Le Conseil d'administration du Bureau international du Travail (OIT) a approuvé une nouvelle liste de maladies professionnelles lors de sa réunion du 25 mars 2010. destinée à venir en aide aux pays pour la prévention, l’enregistrement, la déclaration et, le cas échéant, l’indemnisation des maladies causées par le travail, cette nouvelle liste remplacera celle qui figure en annexe à la recommandation (n° 194) concernant la liste des maladies professionnelles et l’enregistrement et la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles, adoptée en 2002.

Ressources principales

* Liste de maladies professionelles (révisée 2010) en annexe à la recommandation (n° 194) - [pdf 20 KB]

Informations relatives

Document de réunion

* Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes - [GB.307/13 - pdf 406 KB]

Type Nouvelle
Date de parution 25 mars 2010
Unité responsable Programme sur la sécurité et la santé au travail et sur l'environnement (SAFEWORK)
Sujet sécurité et santé au travail
Autres langues Español • English

Le Conseil d'administration du Bureau international du Travail (OIT) a approuvé une nouvelle liste de maladies professionnelles lors de sa réunion du 25 mars 2010.

La nouvelle liste remplacera celle qui figure en annexe à la recommandation (n° 194) concernant la liste des maladies professionnelles et l’enregistrement et la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles, adoptée en 2002.......

Lire la suite : http://www.ilo.org/global/lang--fr/WCMS_125005/index.htm
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